Historique

 Tous les membres du CPA St-Michel doivent avoir payé en totalité, tous les frais d’inscription et de participation à des programmes particuliers avant le début des activités, sauf pour les cas d’exception qui ont préalablement pris une entente particulière avec le trésorier

En ce qui concerne les frais de test, ils doivent être payés intégralement au plus tard une heure avant le début du test.

Les membres ayant des arriérés de paiement ne seront pas autorisés à prendre part aux activités du club et leurs privilèges leur seront révoqués jusqu’à ce que la totalité des sommes dues soient versées au club.

Modalités pour les inscriptions

1. Les membres inscrits bénéficient d’une période de préinscription pour la saison suivante.
2. Aucune nouvelle inscription pour les nouveaux membres Patinage Plus ne sera acceptée avant le premier jour d’inscription ouvert aux nouveaux membres.
3. Les frais d’inscription et de participation à des programmes particuliers sont sujets à changement sans préavis.
4. Le paiement complet doit être effectué lors de l’inscription sauf pour les cas d’exception qui ont préalablement pris une entente particulière avec le trésorier ou qui ont accepté les modalités de paiement telles qu'indiquées par le paiement en ligne.
5. Pour la saison 2021-2022, exceptionnellement, seulement les paiements par carte de crédit , chèque et argent comptant .
6. Des frais supplémentaires de 20$ sont exigibles pour tout paiement retourné par les institutions bancaires.
7. Puisque les places sont limitées dans plusieurs programmes, nous ne pouvons garantir la disponibilité de places. Nous acceptons les inscriptions jusqu’à ce que le programme soit complet.
8. CPA St-Michel se réserve le droit d’annuler une activité si le nombre de participants est insuffisant.
9. CPA St-Michel se réserve le droit d’annuler toute inscription frauduleuse.
10. Les annulations de cours liés à la fermeture de l’aréna par la Ville de      Montréal ne peuvent pas faire l’objet de report ou de remboursement.
    
    

Politiques de remboursement

1. Un remboursement pourra être accordé si la demande est faite avant le début des activités.
2. Dans l’éventualité où un participant s’absente d’un cours, il ne sera pas possible de le reporter ni de demander un remboursement ou un crédit.
3. Aucun crédit ni remboursement ne sera admissible sans un certificat médical dûment signé par un médecin, certifiant que le patineur ne peut plus patiner pour la durée restante du programme, si le participant a assisté à plus de la moitié des cours du programme.
4. Un remboursement proportionnel au nombre de cours restants sera attribué si le programme a déjà débuté et qu’il reste plus de la moitié des cours à suivre au participant.
5. Un remboursement proportionnel au nombre de cours restants sera attribué si la saison est annulée en raison de la pandémie.

Modalités de remboursement

1. Les frais d’administration ne sont pas remboursables.
2. Les frais d’inscription à Patinage Canada ne sont pas remboursables.
3. Toute demande de remboursement doit être adressée par écrit au conseil d’administration du CPA St-Michel incluant toutes les pièces justificatives.
4. La décision du conseil d’administration du CPA St-Michel sera envoyée par écrit.

Aucun remboursement n’est possible en espèces, s’il y a lieu, un chèque vous sera remis suivant l’acceptation de la demande dans un délai de deux à quatre semaines.

Demandes de transfert

Aucun transfert ne sera permis pour cette saison. Après votre inscription si la session choisie ne vous convient plus, aucun remboursement ne sera accordé.